ÉLECTION 2015 DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL

 Comme vous le savez, le mandat des membres des conseils départementaux, des conseils APF de région et des commissions nationales prend fin en juin 2015.

Nous devons préparer dès aujourd’hui les élections qui se dérouleront de janvier à juin 2015.

 Organisation des élections avec un comité de pilotage :

Ce comité de pilotage est chargé d’élaborer les modalités pratiques et de les mettre en œuvre.

Composé du Directeur de délégation ainsi que de cinq adhérent(e)s au plus, non candidats aux élections.

Son rôle:

 1.Mettre en œuvre le calendrier électoral et les modalités d’élection définis par le siège,

 2.Informer les candidats sur le fonctionnement et l’organisation de l’APF ainsi que sur le rôle et les missions des membres du Conseil définis par l’APF.

 3.Recueillir les documents d’engagement de candidature et de s’assurer de leur conformité.

 4.Vérifier les conditions d’éligibilité des candidats.

 5.Organiser le dépouillement des votes et la proclamation des résultats.

Si vous souhaitez participer au comité de pilotage pour préparer les élections OU être candidat, n'hésitez pas à nous contacter au plus vite au 01.60.78.06.63  ou par mail à dd.91@apf.asso.fr

 Rappel des grandes étapes électorales

Du 27 avril au 18 mai 2015 :             Appel à candidatures

Du 1er juin au 22 juin 2015 :              Période de vote

29 juin 2015 :                                      Dépouillement

Devenir élu au conseil départemental pour 2015

Le mandat des membres des conseils départementaux prend fin en juin 2015. Cette instance est chargée de mettre en œuvre  les orientations politiques de l’association  au niveau départemental et de représenter les adhérents du département.

Il est constitué de personnes en situation de handicap ou valides, adhérentes à l’APF du 91 depuis au moins un an.

Elles sont élues par l’ensemble des adhérents de la délégation pour un mandat de 3 ans.

Votre engagement d’élu au Conseil Départemental fait de vous un acteur privilégié de l’action de l’APF.

Vous contribuerez ainsi aux avancées politiques de l’association pour la participation sociale des  personnes en situation de handicap et de leur famille.

Vous êtes au cœur même des décisions. Être élu au Conseil départemental de l’APF de l'Essonne :

 Þ C’est apporter  à l’association toute son expérience,

 Þ sa richesse personnelle,

 Þ ses compétences,

 Þ son temps au service des personnes en situation de handicap et de leur famille.

Pour en savoir plus, la délégation a réalisée un livret complet  sur le Conseil départemental cliquez sur l'image

Si vous êtes adhérent et à jour de cotisation au 31 décembre 2011, vous avez reçu par courrier les différents documents permettant de présenter sa candidature au Conseil Départemental de notre département. Si ce n'était pas le cas, rapprochez-vous de la délégation le plus rapidement possible.

Nous voulions vous rappeler certaines choses concernant le retour des dossiers de candidatures :
- pour être éligibles, vous devez jouir de vos droits civiques, être adhérent depuis au moins le 1er septembre 2011 et à jour de cotisation au 31 aout 2012.
- si vous souhaitez être candidat, vous devez nous retourner les différents documents avant le 22 octobre prochain, le cachet de la poste faisant foi.

Les documents nécessaires à votre candidature sont :
• La photocopie de la carte d’adhérent (côté du n° d’adhérent)
• Le dossier de candidature rempli avec une photo et les parties "Votre parcours" et "Déclaration d'intention" remplies. Il est très important de remplir soigneusement ce document, c'est ce dernier qui sera envoyé à l'ensemble des adhérents et qui leur permettra de voter.
• Un extrait de casier judiciaire (bulletin n°3). Cet extrait du casier judiciaire peut être demandé en ligne sur le site du ministère et obtenu en quelques jours. Pour faire la demande, cliquez ici.

Sans l'ensemble de ces documents, votre candidature ne serait pas jugée recevable par le comité de pilotage. Vous pouvez télécharger le dossier de candidature en cliquant ici si vous l'avez égaré.

Si vous rencontrez des soucis pour remplir ces différents documents, n'hésitez pas à nous contacter en délégation.


Nous vous espérons très nombreux à poser votre candidature.

Vous pouvez aussi télécharger les différents documents concernant le CD :
La fiche "Etre élu du CD" ,
La Fiche "Principes généraux CD APF"
La fiche "Règlement de fonctionnement CD APF"

Comme vous le savez, début janvier 2012 nous vous avons sollicité afin de procéder à l'élection des membres du Conseil Départemental de l’Essonne, mais à ce jour, nous ne sommes toujours pas en mesure de pouvoir lancer le processus de vote. Cela sera rendu possible dès que nous aurons reçu 10 candidatures au minimum. Nous vous rappelons à ce titre que pour le moment le CD n’est constitué que de quatre élus.

Les adhérents du département vont recevoir cette semaine par courrier les différents documents concernant cette élection, et notamment les dossiers de candidature pour ceux qui souhaitent rejoindre ce Conseil.

Vous avez jusqu'au 22 octobre 2012 pour poser votre candidature. Un certain nombre de documents vous expliqueront le rôle et les fonctions d'un Conseil Départemental. Vous pouvez également prendre contact avec vos élus actuels par l'intermédiaire de la délégation (dd.91@apf.asso.fr ou 01-60-78-06-63).

Soyez nombreux à poser votre candidature !

Retrouvez le calendrier de cette élection en cliquant ici.

La première phase du processus électoral qui visait au dépôt des candidatures est close depuis le 6 février. Le nombre de poste à pourvoir était de 13 avec un minimum de 10.

Le nombre de candidatures reçues est de 5, dont une qui n'a pas pu être validée. Le comité de pilotage des élections a donc constaté la carence totale de candidats.

Selon les procédures des élections du Conseil Départemental APF : « Si le nombre de candidats n’atteint pas 3, 6, 10 ou 14 sièges à pourvoir, l’élection est reportée le temps nécessaire à la manifestation de candidatures. Une élection totale sera organisée, au plus tard dans un délai d’un an, selon un calendrier défini par le Comité de Développement de la Démocratie Locale pour pourvoir les sièges vacants. Le mandat du Conseil Départemental sortant est prolongé jusqu’à l’élection du nouveau Conseil Départemental. La mission prioritaire, outre le maintien des représentations et « le traitement des affaires urgentes » du Conseil Départemental sortant est de se mobiliser aux côtés du Directeur de Délégation Départementale pour favoriser l’émergence de nouvelles candidatures. »
Par ailleurs, « En cas de report d’élection, le mandat des nouveaux élus est réduit de la durée de ce temps. »

Les adhérents vont être informés par courrier et vont être à nouveau sollicités pour présenter leur candidature.